Votre plaque d’architecte

Maître d’œuvre, architecte d’intérieur, bureau d’études : autour de vous, chacun conçoit, mais vous seul portez un titre que la loi réserve. L’article 9 de la loi du 3 janvier 1977 le limite aux personnes inscrites au tableau régional de l’Ordre, et l’article 40 punit des peines de l’usurpation de titre celui qui le prend sans y avoir droit. Votre plaque est donc la preuve publique de votre inscription : le mot « architecte » à côté de votre nom dit à votre client que vous pouvez établir le projet architectural de son permis de construire.

Le code de déontologie, réécrit en juin 2026, vous demande de mentionner de façon distincte le diplôme en vertu duquel vous êtes inscrit — DPLG, ou diplôme d’État complété de l’habilitation à la maîtrise d’œuvre en son nom propre — et les autres diplômes, titres ou fonctions dont vous pouvez vous prévaloir : architecte du patrimoine, urbaniste, expert de justice (article 10). Sur la plaque, cela fait deux lignes, que notre module tient dans deux champs séparés : l’une ne doit pas se lire comme la suite de l’autre.

La plaque d’une agence porte souvent plusieurs noms. Seuls les associés et salariés inscrits au tableau peuvent y être présentés comme architectes, et seule une société inscrite peut s’intituler « société d’architecture » (articles 9 et 12 de la loi). Un collaborateur diplômé mais non inscrit peut faire état de son diplôme, à condition qu’aucune confusion ne soit possible avec le titre (article 40) : « titulaire du diplôme d’État d’architecte » sur une ligne à part, jamais « architecte » sous le nom de l’agence. Et pendant une suspension, le titre disparaît avec l’ensemble des droits attachés à l’inscription (article 28).

Réécrit en juin 2026, l’article 10 bis du code le dit sans détour : la publicité est autorisée aux architectes, dans le respect des lois et règlements. Aucun texte ne fixe la taille ni le nombre de vos plaques ; en copropriété, le règlement de l’immeuble a souvent son mot à dire sur la façade. Reste un juge plus sévère que tous les textes : votre client, qui jugera votre œil sur cette plaque avant d’avoir vu un seul de vos plans. Proportions, alignement, fixation : traitez-la comme un détail d’exécution.